Article 01
Éditeur du site
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site assetai.com les informations suivantes :
Raison sociale
ASSETAÏ
Association Loi 1901
Association pour l'étude et l'enseignement de l'Aïkido et disciplines affinitaires
RNA : W604001421
Directeur de la publication
Jean- François Depoisson, Directeur Technique de l'ASSETAÏ
Article 02
Hébergement
Le site assetaï.com est hébergé par :
Prestataire d'hébergement
Amen hébergement
14 Rond-Point des Champs Elysées-Marcel Dassault
75008 Paris — France
Les serveurs sont localisés en France et en Europe. L'hébergement est certifié et conforme au RGPD.
Article 03
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site assetai.com — textes, graphismes, logotypes, icônes, images, clips audio et vidéo — sont la propriété exclusive de ASSETAI ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de ASSETAI.
Important : Toute exploitation non autorisée du site ou d'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Article 04
Données personnelles
ASSETAI s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs et à se conformer au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ainsi qu'à la loi Informatique et Libertés modifiée.
Responsable du traitement :
Délégué à la Protection des Données (DPO)
Jean- François Depoisson
Email : dojo@assetai.com
Adresse : 31 Rue de la Hallebarde, 60300 Senlis
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : dojo@assetai.com.